La détermination du secret chez les ministres du culte : le secret pastoral en droit canonique et en droit français

Ce que dit l'éditeur

Il est des thèmes dont l'étude est pleine de périls, où l'auteur est guetté par l'ignorance, l'idéologie - favorable ou défavorable - voire à la mauvaise foi. Le sujet retenu par Monsieur l'Abbé Bernard du Puy-Montbrun, La détermination du secret chez les ministres du culte, est assurément de ceux-là.

Il fallait avoir une double culture pour traiter un pareil sujet qui, à l'instar de Janus bifrons des romains, est duel. Le secret pastoral intéresse en effet et le droit canonique et le droit français, chacun de ces deux versants du problème étant lui-même fort complexe comme le démontre l'auteur avec clarté.

Côté canonique, le profane voit dans le secret du prêtre le secret de la confession et rien d'autre. Or la notion de secret canonique est surchargée ; coexiste à partir de ce secret, sorte de noyau dur, le secret pontifical, le secret du conclave, le secret de l'office à la Curie diocésaine et romaine, le secret scripturaire et d'autres encore.

Du côté du droit positif, le secret du prêtre, surtout celui de la confession pose des difficultés redoutables, sans doute plus redoutables encore que celles qui appartiennent au droit canonique. Il est vrai que la loi civile, depuis 1905, a laïcisé notre droit. Il n'empêche que la doctrine et les institutions religieuses sont un fait, une donnée sociologique que ni le législateur ni le juge ne peuvent ignorer. Un ministère a même pour intitulé «ministère de l'intérieur et des cultes». (Extrait de la préface du professeur Jean Pradel)