Le dommage écologique
quelles responsabilités juridiques ?

Olivier Fuchs

Olivier Fuchs

préface de Christian Huglo

Rue d'Ulm , Paris

collection Sciences durables

Parution :  mai 2011

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Résumé

Marées noires, algues vertes, extinction d'espèces protégées, le dommage écologique constitue le symptôme le plus visible des conséquences des excès de l'homme sur l'environnement. L'auteur propose une définition juridique opérationnelle de la notion de dommage écologique en analysant l'essor progressif de la responsabilité des pollueurs tout en examinant les défis qui restent à relever.

Quatrième de couverture

Marées noires et algues vertes, disparition de zones naturelles remarquables et extinction d'espèces protégées : le dommage écologique constitue le symptôme le plus visible des conséquences de nos modes de vie et de nos excès sur l'environnement. Scientifiquement constaté, socialement ressenti, il reste encore difficilement réparable sur le plan juridique. Ce qui appelle à une évolution du droit en vigueur.

Olivier Fuchs propose ici une définition juridique opérationnelle de la notion de dommage écologique.

Il analyse l'essor progressif de la responsabilité des pollueurs, conforté par l'apparition de nouveaux gisements d'obligations de réparation, et examine les défis qui restent à relever.

Il plaide en définitive pour une adaptation raisonnée du droit de la responsabilité, afin de permettre la mise en oeuvre effective d'une responsabilité pour dommage écologique.