Guide juridique du propriétaire d'équidé

Guide juridique du propriétaire d'équidé

IFCE, Institut du droit équin | novembre 2015
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Ce que dit l'éditeur

Guide juridique du propriétaire d'équidé

Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur... Retrouvez dans ce « fondamental » l'ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l'utilisation d'équidés.

Après avoir posé les bases grâce à des définitions précises du propriétaire et du détenteur d'équidés, l'ouvrage vous présente l'ensemble des aspects juridiques et vétérinaires liés à la naissance du poulain : de la conception jusqu'au poulinage. Les auteurs poursuivent sur les droits et obligations des propriétaires et détenteurs d'équidés : rétention, circulation, entretien du cheval... Enfin, le texte conclut sur la couverture des risques en exposant les solutions existantes en matière d'assurance et de dommages afin de se prémunir face à une éventuelle responsabilité.

Cet ouvrage juridique unique, à destination des propriétaires et détenteurs de chevaux, est illustré dans son contenu par de nombreux exemples : cas de responsabilité existants, extraits de contrats, références à des décisions juridiques, cas pratiques divers et fiches de synthèse.

Résumé

Que l'on soit éleveur ou simple détenteur, ce guide fournit l'ensemble des connaissances juridiques considérant toutes les facettes de la vie et de l'utilisation d'un équidé. De nombreux exemples sont présentés. ©Electre 2024

Caractéristiques

Date de parution
20 novembre 2015
Collection(s)
Fondamental
Rayon
Droit
Contributeur(s)
Institut français du cheval et de l'équitation (Editeur scientifique (ou intellectuel))
EAN
9782915250442
Nombre de pages
189 pages
Reliure
Broché
Dimensions
24.0 cm x 16.0 cm x 1.2 cm
Poids
390 g