Droit pénal général

Ce que dit l'éditeur

Le droit pénal est le droit de l'infraction et de la réaction sociale qu'elle engendre.

Cet ouvrage en propose l'étude rigoureuse autour d'un plan désormais classique.

Le livre premier expose les problèmes généraux du droit criminel : après une approche générale du phénomène criminel (Chap. préliminaire), sont étudiés les branches, la place, l'histoire et les principes du droit pénal (Titre I), puis les sources du droit pénal (Titre II).

Le livre second est consacré à l'étude de l'infraction (1^ère partie), comprenant les classifications (Titre I), les composantes (Titre II) et les protagonistes de l'infraction (Titre III). Vient ensuite l'étude de la sanction (2^e partie), à travers l'inventaire général des sanctions prévues par la loi (Titre I) et l'application de telle sanction à un individu déterminé (Titre II).

Cette 22^e édition est à jour des dernières réformes législatives, notamment les dispositions introduites, en matière de terrorisme, par la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019, dite loi Belloubet. Le lecteur trouvera également des développements sur les questions qui sont au coeur de l'actualité pénale : conflits de qualifications, responsabilité des personnes morales, poids de la jurisprudence comme source du droit pénal, application du principe Ne bis in idem...

À jour de la jurisprudence au 1^er juillet 2019, l'ouvrage commente aussi les plus récentes décisions du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits de l'Homme.