Guide de l'élu communautaire
Simon Rey , Alexis Temporel
Versailles, Lyon 2ᵉ, Lyon 6ᵉ...
Ce que dit l'éditeurGuide des élus Guide de l'élu communautaire Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre que sont les communautés de communes, les communautés d'agglomération, les communautés urbaines et les métropoles occupent une place de plus en plus importante au sein du millefeuille administratif français. Ces groupements de collectivités territoriales sont soumis à des règles juridiques et financières spécifiques, parfois complexes, qui diffèrent pour partie de celles applicables aux communes. Dans ce contexte particulier, le présent guide a pour objet d'apporter aux élus de ces communautés un décryptage clair des principales règles régissant le cadre de leur action, mais aussi les moyens à leur disposition. Cet ouvrage permettra aux élus, mais également aux agents, d'acquérir une maîtrise parfaite de la réglementation applicable tant au fonctionnement qu'aux modalités d'intervention d'une communauté de communes, d'une communauté d'agglomération, d'une communauté urbaine ou d'une métropole. |
RésuméDestiné aux élus de groupements de collectivités territoriales, ce guide apporte un décryptage des principales règles qui s'appliquent aussi bien au fonctionnement qu'aux modalités d'intervention d'une communauté de communes, d'une communauté d'agglomération, d'une communauté urbaine ou d'une métropole. Il présente également les moyens à leur disposition. ©Electre 2026 |
Caractéristiques Auteur(s) Éditeur(s) Date de parution
9 février 2021
Collection(s)
Dossier d'experts
Rayon
Administration publique
EAN
9782818617816
Nombre de pages
156
pages
Reliure
Broché
Dimensions
24.0
cm x
17.0
cm x
0.8
cm
Poids
283
g
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