Droit européen : les institutions
Cyrille Charbonneau , Xavier Delcros , Frédéric-Jérôme Pansier
Versailles, Pontoise, Lyon 2ᵉ, Lyon 6ᵉ...
Ce que dit l'éditeurLe droit communautaire a la réputation d'être complexe. Ce livre a pour objectif de faire mentir cette réputation. Il a en effet pour objectif de présenter de façon claire et pédagogique le cours traditionnellement désigné sous le nom «Les Institutions de l'Union européenne». Il est destiné principalement aux étudiants du droit communautaire, matière qui est abordée dans le cursus classique universitaire de tous les UFR et aux candidats aux examens et concours (Centre régionaux de formation professionnelle des avocats). C'est donc un livre qui donne l'essentiel et est conçu pour être clair et permettre une meilleure révision / acquisition de la matière. Le premier chapitre présente les textes et normes juridiques qui participent de l'Union européenne, soit à titre institutionnel, soit comme règles applicables aux Etats et à leurs ressortissants (personnes physiques et personnes morales, de droit privée et de droit public), et qui constituent un système juridique qui s'est progressivement compliqué et étendu. Le deuxième chapitre est consacré aux Institutions à proprement parler, autrement dit la Commission, le Conseil des ministres, le Conseil européen. Le troisième chapitre traite des aspects juridictionnels, donc des différentes juridictions mises en place afin d'assurer l'application du droit communautaire. Le quatrième chapitre énumère chacun des recours possibles devant la Cour de justice des communautés européennes. |
RésuméPrésentation des textes et normes qui constituent le système juridique de l'Union européenne, des différentes institutions administratives et politiques, des juridictions qui assurent l'application du droit communautaire, et des recours possibles devant la Cour de justice des Communautés européennes. ©Electre 2024 |
Caractéristiques Auteur(s) Éditeur(s) Date de parution
10 juillet 2002
Rayon
Politique
EAN
9782729811259
Nombre de pages
108
pages
Reliure
Relié
Dimensions
24.0
cm x
17.0
cm x
0.8
cm
Poids
217
g
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